Mentions légales

1) Éditeur du site

Le site est édité par DEVFORMA, SAS au capital de 27 000 €, immatriculée au RCS Paris 902 247 378, TVA intracommunautaire FR20 902247378, dont le siège social est situé 9 rue des Colonnes, 75002 Paris, France.

Contact : contact@devforma.com – +33 1 81 69 35 70.

2) Directeur de la publication

Lucas Giachetta.

3) Hébergeur

Le site est hébergé par OVHcloud – 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix, France – Tél : 1007.

4) Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, documents, marques, bases de données, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de DEVFORMA, est interdite, sauf exceptions légales.

5) Liens hypertextes
DEVFORMA peut proposer des liens vers des sites tiers. DEVFORMA n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques (notamment en matière de données personnelles).
6) Responsabilité

DEVFORMA s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. DEVFORMA ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris en cas d’interruption, de bug ou d’indisponibilité.

7) Données personnelles et cookies

Les informations relatives aux traitements de données personnelles (finalités, bases légales, droits, destinataires, durées) et aux cookies/traceurs figurent dans la Politique de confidentialité. DPO : Heithem ATAOUI – contact@devforma.com (objet : “DPO / Données personnelles”).

Réclamation : vous pouvez saisir CNIL.

8) Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux déterminés par les règles de procédure applicables.